Le site heritageduroyaume.org est une plateforme de communication, de publication et de partage  ouvert à tous et libre d’ accés et pour cela il met à disposition des ressources sous divers formats ( audios, videos, textes, manuscrits… ) dans un but d’ edification de ceux qui le desirent.

Les ressources  publiées sur heritageduroyaume.org et accessibles  à tous nos visiteurs/utilisateurs sont de plusieurs sources.

– Rose Claire Njamkepo  auteure et oratrice

– Partenaires: le site publit   les ressources des orateurs et auteurs qui sollitent et etablissent avec nous un partenariat  en vue de deposer et publier  librement leurs ressources  sur la plateforme heritageduroyaume.

–  Internet : Certaines ressources  visibles sur notre site  notamment  les images, photos, fichiers … sont pris sur internet  ou auprès des banques d’ images .  ces ressources ne sont utilisés dans nos ressources qu’ à titre d’ illustration  ou de modèle (factice) . Nous veillons à  ne  prendre que les images , photos  libre de droit et à titre gratuit ou des fichiers rendus publics sur internet , librement consultables et exploitables par tous  et chaque fois que c’est possible nous en sitons la source.

Neanmoins , nous nous engagons à éffacer et à supprimer du site toute ressource tiers qui ne serait ni  libre droit  ni gratuit  et qui aurais été utilisé à défaut , dés lors que cela nous aurait été singnalé . ( pour signaler aller à https://heritageduroyaume.org/contact/ )

En corrélation avec les mentions du point 2 :

Rose  Claire Njamkepo est proprietaire des droits de proprietés intellectuelles  et d’ usage de toutes les ressources donc elle est auteure , oratrice , éditrice  notament  les textes, manuscrits, ebook, livres, audios , vidéos , diapos  accescibles sur le site heritageduroyaume.org  , de même  que

Chaque partenaire est propriétaire des droits de proprietés intellectuelles et d’ usage  des ressources  publiées sur le site en son nom  en qualité d’ auteur /orateur, éditeur .

Chaque visiteur/utilisateur du site héritageduroyaume.org peut  consulter,  écouter,  lire, regarder, imprimer, télécharger, partager sur les reseaux sociaux  dans un but d’ édification , toutes les  ressources  publiées sur le Site  .

Toutefois, toute exploitation  sortant du cadre précédement décrit requiert autorisation préalable  de Rose  Claire NJAMKEPO.

Toute modification, reproduction tronquée, exploitation à but commercial , exploitation differente à la finalité d’ origine,  ou appropriation  est interdite.

En plus des publications, tout le site  (  architecture, structure,  design,) ainsi que le contenu  de toutes les  pages  sont soumis à  ces règles .

Toute violation sera considérée comme une contrefaçon et  poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

NJAMKEPO ROSE CLAIRE ne pourra être tenu pour responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site https://heritageduroyaume.org.

NJAMKEPO ROSE CLAIRE décline toute responsabilité quant à l’utilisation qui pourrait être faite des informations et contenus présents sur https://heritageduroyaume.org.

NJAMKEPO ROSE CLAIRE s’engage à sécuriser au mieux le site https://heritageduroyaume.org, cependant sa responsabilité ne pourra être mise en cause si des données indésirables sont importées et installées sur son site à son insu.

Des espaces interactifs (espace contact ou commentaires) sont à la disposition des utilisateurs. NJAMKEPO ROSE CLAIRE se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans cet espace qui contreviendrait à la législation applicable en France, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données.

Le cas échéant, NJAMKEPO ROSE CLAIRE se réserve également la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur, notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant, ou pornographique, ou violant la loi de quelques manieres qui soient,  quel que soit le support utilisé (texte, photographie …).

Le site Internet ne pourra être tenu responsable des dommages matériels liés à l’utilisation du site. De plus, l’utilisateur du site s’engage à accéder au site en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération mis-à-jour

De même;

Chaque partenaire  du site heritageduroyaume.org  est personnellement responsable de  la propriété, de l’ integrité et la véracité  des  informations qu’ il fournit en qualité d’ auteur, orateur, éditeur  de ses publications Rose Claire NJAMKEPO ne pourra pas être tenue pour responsable  de ce qui leur serait repproché en matiére de propriété intellectuelle, de contrefaçon,   de plagiat …

Conformément aux dispositions de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, l’utilisateur du site https://heritageduroyaume.org dispose d’un droit d’accès, de modification et de suppression des informations collectées. Pour exercer ce droit, envoyez un message à notre Délégué à la Protection des Données : NJAMKEPO ROSE – contact@heritageduroyaume.org.

Pour plus d’informations sur la façon dont nous traitons vos données (type de données, finalité, destinataire…), lisez notre Politique de Confidentialité.

Il est également possible de déposer une réclamation auprès de la CNIL.

Tout litige en relation avec l’utilisation du site https://heritageduroyaume.org est soumis au droit français. En dehors des cas où la loi ne le permet pas, il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Orleans.